Les présentes conditions générales définissent les modalités applicables aux prestations proposées par Occitanie Multiservice TP, notamment la vente et la livraison de sable, gravier, granulats, terre végétale et autres matériaux, ainsi que les travaux de terrassement. Toute demande de prestation implique l’acceptation des présentes conditions.
Les commandes et demandes de devis peuvent être effectuées par téléphone, par e-mail ou via les moyens de contact disponibles sur notre site. Les informations communiquées par le client doivent être exactes, notamment concernant la nature des matériaux, les quantités et l’adresse de livraison.
Les tarifs sont communiqués selon les matériaux, les quantités, les prestations demandées et les conditions de livraison ou de chantier. Lorsqu’un devis est établi, celui-ci précise autant que possible les prestations concernées et les conditions applicables. Toute prestation supplémentaire peut faire l’objet d’une facturation complémentaire.
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et peuvent varier selon les conditions de circulation, les conditions météorologiques, la disponibilité des matériaux ou les contraintes liées au chantier. Le client doit s’assurer que l’accès au lieu de livraison est suffisamment adapté au passage et aux manœuvres du véhicule.
Pour les travaux de terrassement, le client doit fournir les informations nécessaires concernant le terrain, l’accès au chantier et la nature des travaux souhaités. Les travaux sont réalisés selon les conditions convenues dans le devis. Toute modification importante demandée en cours de chantier peut entraîner une adaptation du prix et du délai.
Le client s’engage à fournir des informations exactes et à permettre l’accès au lieu de livraison ou au chantier dans des conditions normales de sécurité. Il doit également signaler toute contrainte particulière pouvant avoir une incidence sur la livraison ou l’exécution des travaux.
Le règlement des prestations doit être effectué selon les modalités et les délais indiqués sur le devis ou la facture. En cas de retard ou de défaut de paiement, les sommes dues peuvent entraîner l’application des dispositions prévues par la réglementation en vigueur. Occitanie Multiservice TP ne peut être tenue responsable des retards résultant de circonstances indépendantes de sa volonté.
Toute réclamation concernant une livraison ou une prestation doit être signalée dans les meilleurs délais afin de permettre son examen. Les parties s’efforceront de trouver une solution amiable à tout différend. Les présentes conditions sont soumises au droit français et peuvent être modifiées afin de rester conformes à l’évolution de la réglementation applicable.
